March 03, 2011

Contrefaçon ou contre pub ?

David LaChapelle – Rihanna – « SM »


Par Jessica Giraud

L’agence Reuters annonçait le 15 février dernier le dépôt par David LaChapelle d’une plainte en contrefaçon de ses photographies à l’encontre de la réalisatrice du nouveau clip de la chanteuse Rihanna.  La nouvelle (d’un point de vue chronologique plus qu’artistique) vidéo de la diva Pop néo hardeuse rockeuse reprendrait l'imagerie sado masochiste en son temps exploitée par le photographe. Opération com’ ou réel préjudice ?

 

Rappelons que la contrefaçon s'entend de la reproduction ou de la représentation partielle ou intégrale d'une œuvre de l'esprit sans l'autorisation préalable de son auteur. (Article L 335-3 du Code de la propriété intellectuelle).

La contrefaçon suppose donc la reprise de l’œuvre première.

 

Au cas présent, y-a-t il eu inspiration à partir de l’une des photographies de LaChapelle ? Assurément oui. Pour autant, y a-t-il eu reprise  à l’identique d’une photographie en l’espèce ? Réponse non. La preuve par quatre sur le site melty.fr. Les similitudes sont nombreuses mais l’identité fait défaut.

 

Or  la question de savoir si l’on juge contrefaisante la reprise à l’identique d’une œuvre de l’esprit (contrefaçon stricto sensu) ou  la reprise de l’esprit de l’œuvre (contrefaçon lato sensu) a depuis longtemps été tranchée en jurisprudence en faveur de la première tendance[1].

 

Comme le rappelle Me Pierrat pour le journal rue 89, les idées sont de libre parcours. « Nul ne peut prétendre détenir un genre dans sa globalité. L’imagerie SM n’est pas tombée dans le domaine privé de David Lachapelle. » Sauf à punir également Christina Aguilera pour port contrefaisant de la cagoule et Lady Gaga pour … l’ensemble de son œuvre !

 

En réalité, David LaChapelle n’est pas victime de plagiat, mais de son talent. Etre une source d’inspiration pour une réalisatrice qui en manque manifestement, devrait être perçu comme une marque de postérité plutôt qu'un préalable utile à l’action judiciaire. 

Pour conclure, il est fort à parier que l'opération menée par le grand photographe courroucé contre la réalisatrice de peu d'initiative aura plus d’écho sur la toile qu’au prétoire. Et n'est-ce pas de cela dont il s'agit in fine ? Que chacun range laisse et menottes, le juge a bien d’autres délinquants à fouetter. 



[1] Pour un réel cas de contrefaçon d’œuvre plastique, lire l’arrêt de la Cour de Cassation dans l’affaire opposant Jacob Gautel à Bethina Rheims.

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Tribunal de Grande Instance de Paris, 20 mai 2011, Syndicat National des Antiquaires c/ Christie’s

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