23 Mars 2010

Comment devenir plus célèbre que la Joconde, à son insu ?

Par Jessica Giraud

Petit rappel sur le quart d’heure Wharolien de gloire d’un groupe de visiteurs au musée. La question peut se poser, et en pratique elle est fréquente, de savoir si les visiteurs d’une exposition peuvent être photographiés par l’administration du musée et la photographie diffusée sur un support papier (un prospectus) ou numérique (sur Internet) à des fins publicitaire, le tout sans l’accord des personnes représentées.

Comme je l’évoquais récemment à propos des modèles de Lucian Freud, le droit à l’image des personnes n’est pas absolu mais souffre quelques limites notables.

En l’occurrence, rien ne s’oppose en principe à ce que des figurants anonymes ou des groupes scolaires soient pris en photo pour illustrer les cartes postales ou autres prospectus du musée. La Cour de Cassation considère en effet que la publication de l'image de personnes directement impliquées dans un événement est licite. (Cass. 1re civ., 5 juill. 2005, n° 04-10.607)

De droit, la seule limite au principe de la liberté d’expression justifiant le libre emploi de telles images par le musée est le respect de la dignité humaine des personnes photographiées. Or une telle atteinte n'est a priori pas caractérisée lorsque l'image du public est utilisée pour promouvoir une action muséale.

Une difficulté peut être observée dans le cas où un sujet est photographié de façon isolée, de plus fort si l’image est réemployée à des fins commerciales. Dans cette hypothèse, l’intéressé pourrait éventuellement faire valoir un droit au respect de sa vie privée, et selon les cas, un droit pécuniaire. 

Toutefois, si l’image prise dans un lieu public n’est pas détournée mais ne sert qu’à promouvoir la renommée du musée, établissement culturel, les prétentions quant à la vie privée de l’individu photographié succombent.

En effet, on ne voit pas dans quelle mesure, l’emploi en ce sens du cliché pourrait porter préjudice à la vie privée de l’intéressé, étant donné que la prise de vue a été opérée dans un lieu public où nul ne peut prétendre à l’intimité.

En second lieu, à supposer une utilisation commerciale de la photo litigieuse, génératrice de profit pécuniaire pour le musée l’intéressé anonyme ne pourrait pas plus faire valoir un quelconque droit patrimonial à l’image, un tel droit n’étant pas formellement reconnu par la jurisprudence de la cour de Cassation. (voir notamment Cass, Civ 1ère, 11 décembre 2008).

 

A noter que la solution serait évidemment différente s’agissant d’une célébrité ou d’un mannequin qui  fait commerce de son image. Mais c’est une autre histoire.

En conclusion, il est tout à fait légal d'utiliser la photographie d'un groupe pour illustrer la plaquette promotionnelle d'une action culturelle. En revanche, il est moins probable de retrouver un jour votre profil isolé aux côtés de celui de la Joconde sur la page des visiteurs du Louvre les plus méritants, sauf votre accord préalable de l’y voir figurer.

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