06 Mars 2012

Picasso - Duncan : un faux conflit de droit

par Justine Lesueur, docteur en droit

 

L’exposition « Picasso à l’œuvre, dans l’objectif de David Douglas Duncan », actuellement à La Piscine de Roubaix *, propose la confrontation de photographies de David Douglas Duncan (DDD) et d’œuvres de Pablo Picasso. Le visiteur admire ainsi les créations imbriquées de deux auteurs. Mais, lorsqu’il est un peu juriste – le droit aime s’inviter en toute occasion –, il ne tarde pas à s’interroger sur le rapport juridique des deux créateurs.

 

Première question élémentaire : Picasso était-il d’accord pour être immortalisé par l’objectif de DDD, souvent même torse nu, et pour que ses œuvres soient également prises en photographie ? Les commissaires de l’exposition, Stephanie Ansari et Tatyana Franck, et David Douglas Duncan répondent « oui » d’emblée.

Oui parce que c’était DDD et parce que c’était Picasso. Bref, parce qu’ils étaient des amis. Et un jour où le photographe interroge Picasso afin de savoir s’il souhaite que certains clichés soient écartés de son reportage, l’espagnol lui répond aussi sec : « Fais ce que tu veux. Est-ce qu’on dit à un peintre comment peindre ? » À peine présenté au photographe, Picasso lui permet de le saisir dans son bain. En somme, leur amitié – grâce à la prémonition d’un ami commun, Robert Capa, qui a incité DDD à aller à la rencontre de Picasso – a permis la création de nouvelles œuvres. Ces œuvres sont appelées en droit des « œuvres dérivées ».

 

Cette hypothèse concerne le cas d’une seconde œuvre dérivant d’une première, autrement nommées œuvres composites, car composées de deux créations. Ainsi en est-il en cas de traduction d’un roman français dans une autre langue ou d’adaptation d’une œuvre littéraire au cinéma. L’un des exemples les plus simples fournis par l’exposition est celui de la photographie de la tête de taureau accrochée au mur du salon[1]. Un deuxième cas plus complexe montre le photographe qui capture le peintre dansant devant l’une de ses œuvres, Les Baigneurs sur la plage de la Garoupe[2]. D’un point de vue juridique, sont alors impliqués le droit d’auteur de DDD, le droit à l’image de Picasso, ainsi que son droit d’auteur sur sa peinture et même un éventuel droit sur sa danse, si elle avait pu être reconnue originale. Comme l’évoque à ce propos  Duncan : « l’art était partout et à chaque instant. Pas seulement dans la peinture. Sur Baigneurs la Garoupe, il projetait ses ombres. Ce n’était pas une œuvre en deux dimensions mais en trois, et qui s’animait ». L’Autoportrait en hibou[3] donne encore une illustration d’œuvre imbriquée, créée par étape, qui atteste de la richesse créatrice des œuvres présentées dans l’exposition.

Pour son anniversaire, DDD réalise une photographie de Picasso qu’il lui donne ensuite. N’importe qui s’en serait contenté, pas Picasso. Il ajoute à l’œuvre première sa marque créatrice, en dessinant un hibou placé devant son visage, créant de la sorte un masque. Cette deuxième œuvre est alors prise en photographie par Duncan. Le résultat est à la fois artistiquement et juridiquement incroyable : trois œuvres en une ! Du statut d’œuvre dérivée, on passe alors à celui de collaboration, dans la mesure où les deux auteurs ont coopéré à l'élaboration de l'œuvre finale. Dans la même logique, les juges ont déjà affirmé dans une décision du 12 mai 1999 que les improvisations lors d'un concert de jazz peuvent constituer à la fois des œuvres de collaboration, créées entre les différents musiciens et le compositeur de la musique originaire, et des œuvres dérivées, car tirées des morceaux joués. Au-delà de ces qualifications, et s’il est aisé de constater que l’harmonie des talents a conduit à servir la création, reste à s’interroger sur la conciliation des intérêts au stade de l’exploitation des œuvres composites.

 

Logiquement, l'auteur de l'œuvre préexistante et l'auteur de l'œuvre composite ont sur celle-ci des "droits concurrents". La question se pose alors de savoir à qui appartiennent les droits d’auteur et comment se règlent les conflits d’intérêts entre créateurs et/ou ayants-droits. En principe, les droits primaires – qui, comme leur nom l’indique, existent en premier par rapport aux droits secondaires ou dérivés – doivent prévaloir sur les droits secondaires. Cette primauté se justifie, car les droits primaires – ici ceux de Picasso ou de ses ayants droits – apparaissent particulièrement indispensables à la réalisation des droits invoqués à leur encontre par David Douglas Duncan. Ses photographies, « propriétés incorporelles dérivées », se situent manifestement dans une relation d’accessoire à principal, puisqu’elles doivent leur existence grâce aux peintures, sculptures et images préexistantes. En d’autres termes, pas d’œuvre dérivée sans existence de l’œuvre originaire ou de la personne même de Picasso.

Le législateur fait d’ailleurs primer les droits de l’auteur de l’œuvre originaire sur ceux de l’adaptateur ou du traducteur (article L. 112-3 du Code de  propriété intellectuelle) et sur ceux du créateur de l’œuvre dérivée (art. L. 113-4 du même code : « l'œuvre composite est la propriété de l'auteur qui l'a réalisée, sous réserve des droits de l'auteur de l'œuvre préexistante »). La situation est donc toute simple en théorie : l'auteur de l'œuvre composite est lui-même investi des droits d'auteur, mais il doit respecter le monopole de l'auteur de l'œuvre première. Et, comme l'a rappelé la Cour de cassation le 10 mars 1993, chaque auteur peut, malgré l'incorporation de son œuvre, en poursuivre ou en reprendre librement l'exploitation. Mais dans ce cas, s'il autorise un tiers à exploiter sa création, ce tiers ne peut pour autant exploiter l'œuvre dérivée et s'expose aux sanctions prévues en cas de contrefaçon s'il vient à le faire (Cass. 1re civ., 3 déc. 2002, Bull. civ. 2002, I, n° 295). En l’absence d’autorisation du premier auteur, et sans réelle création, la solution est claire : l’utilisateur du bien d’autrui est contrefacteur. Concernant les photographies des œuvres de Picasso, leur exploitation s’avère impossible sans son accord, puisque les peintures et sculptures de ce dernier y sont incorporées. L'auteur de l'œuvre première doit autoriser l'exploitation de l'œuvre composite, comme l'indique l'article L. 113-4, en prévoyant qu'il peut opposer ses droits.

L'exploitation est inéluctablement subordonnée à son consentement, mais les juges sont parfois laxistes en retenant qu’il suffit d’un premier accord pour que d’autres utilisations puissent par la suite être faites (V. Cass. 1re civ., 14 févr. 1995 : Bull. civ. 1995, I, n° 84 : dès lors qu'il a été jugé qu'un guide est une œuvre composite, propriété des personnes qui l'ont réalisé en y incorporant, avec l'accord des auteurs, un guide préexistant, les titulaires des droits sur cette œuvre composite peuvent l'exploiter sans avoir à solliciter à nouveau l'autorisation des auteurs originaires). Une autre exception au consentement existe cependant, lorsque l’emprunt de l’œuvre passe à l’arrière-plan de l’œuvre nouvelle et si l’individualité des traits copiés s’efface devant l’originalité – en d’autres termes, le travail – de l’œuvre seconde. Dans une espèce topique, une affiche publicitaire montrait en arrière-plan une partie si infime de l’œuvre, qu’on n’en reconnaissait pas « les traits caractéristiques originaux ». C’est donc le droit du créateur de l’affiche qui prévaut sur celui de l’auteur de l’œuvre préexistante qui n’a pas eu son mot à dire (Civ. 1ère, 16 juill. 1987, RIDA n° 135 janv. 1988, p. 94). Cette atteinte aux droits du créateur originaire se justifie par le fait qu’il faut privilégier la création des nouvelles œuvres lorsque la première œuvre est peu visible. Le progrès culturel vient de la sorte tempérer la règle de prééminence du droit préexistant en favorisant les nouvelles créations dès lors que la première œuvre est accessoire. La solution persiste pendant toute la durée de protection de l’œuvre du premier créateur. Il en découle que toute utilisation d’une œuvre doit être autorisée par son auteur ou ses ayants droits pendant les 70 ans après la mort de l’auteur (délai de protection).

 

Les œuvres dérivées de Duncan, créées et exploitées sans conflit, constituent un exemple de conciliation harmonieuse d’intérêts distincts. Comme si l’amitié chassait le droit.




 

 

 

[1] Tête de taureau (1943) accrochée au mur du salon

1957, Villa La Californie, Cannes

Epreuve gélatino-argentique

35,4 x 24,8 cm

Coll. particulière

© David Douglas Duncan, 2012

© Succession Picasso, 2012

 

 

 

 

[2] Pablo Picasso dansant devant les Baigneurs sur la plage de la Garoupe

Juillet 1957, Villa La Californie, Cannes

Epreuve gélatino-argentique

35,5 x 28 cm

Coll. particulière

© David Douglas Duncan, 2012

© Succession Picasso, 2012

 


 

 

 

 

 

[3] Autoportrait en hibou

Juillet 1957, Villa La Californie, Cannes

Epreuve gélatino-argentique

20,4 x 3 cm

Coll. particulière

© David Douglas Duncan, 2012

© Succession Picasso, 2012

 



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