26 Novembre 2009

Exposer envers et contre l’artiste : Yes we can.

US district Court 21 septembre 2007 Mass MoCA vs Christoph Büchel

Quiz : Vous êtes un musée, vous faite face au refus de l’artiste de terminer l’œuvre in situ entreposée dans votre plus grand espace d’exposition. Que faites-vous ? Réponse de la US District Court : exposez l’œuvre !

En l’espèce le Mass MoCa, musée d’art contemporain du Massachussetts, USA, avait conclu un accord avec l’artiste Suisse Christoph Büchel. Il était ainsi convenu que ce dernier s’engageait à créer une installation in situ aux proportions titanesques de la plus grande galerie d’exposition du musée, à charge pour l’institution de financer la majeure partie du projet. La création allant bon an mal an, le musée décidait d’exposer en l’état l’œuvre inachevée. L’artiste mécontent assignait en justice le musée au motif que présenter l’œuvre en l’état inachevé au public contre sa volonté est une déformation ». Le juge américain de s’interroger : comment une chose peut être déformée avant même d’être créée ? Autrement dit, l’œuvre inachevée est-elle protégée ? La solution finalement trouvée sous la forme d’un compromis compromettant pour l’artiste, tient largement compte des faits de l’espèce (notamment : coût exorbitant du projet, désaccord sur le financement entre l’artiste et le musée, lenteur des travaux, éloignement de l’artiste lors de leur réalisation, absence de témoignage explicit de sa volonté de ne pas modifier l’œuvre...). Les juges reconnaissaient le droit au musée d’exposer mais assorti du devoir d’informer les visiteurs que l’installation était « un projet inachevé qui n’accomplit pas les intentions originelles de l’auteur ».

Devant les juridictions françaises, l’artiste à qui il est reconnu un droit moral sur son œuvre y compris dans la phase créatrice, aurait certainement agi en réparation non pas au titre de l’atteinte faite à l’intégrité de l’œuvre mais au titre de la violation de son droit de divulgation. Prérogative méconnue du Visual Artist Rights Act (la loi fédérale américaine ne connaît pas le droit moral), l’opportunité de la divulgation de l’œuvre est consacrée en droit français au seul profit de l’artiste. Et bien qu’il ne s’agisse pas, ici, d’un droit discrétionnaire de l’auteur, il est fort à parier en l’espèce que la jurisprudence française se serait rangée du côté de Büchel, à l’instar de la décision rendue dans l’affaire opposant la régie Renault à Georges Dubuffet en 1983. (voir Cass, civ 1ère 16 mars 1983, à paraître prochainement dans les Brèves du Palais sous la rubrique Bruits de couloir).
On notera, pour la petite histoire, que l’exposition Büchel était démontée moins de deux mois après la décision de justice rendue pourtant en la faveur du musée… Feeling guilty ?

Jessica Giraud

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