Newsletter №4

UN BOLTANSKI MONUMENTAL

Catalogues raisonnés, entre responsabilité et pouvoir déraisonnable des auteurs

par Jessica GIRAUD

Les catalogues raisonnés d’artistes ont une influence considérable sur le marché de l’art. À l’instar du catalogue de Bob Calle recensant les premières œuvres de Christian Boltanski, ces ouvrages servent bien souvent de référence en matière d’authenticité de l’œuvre ou de pédigrée à l’occasion d’une vente, de gré à gré ou aux enchères. À titre d’exemple Bob Calle a eu l’occasion d’intervenir en sa qualité d’expert spécialiste de Boltanski pour empêcher la vente d’une œuvre contrefaite de l’artiste, et l’écarter du catalogue qu’il vient de publier.

De fait, la conception d’un catalogue raisonné confère à son auteur un pouvoir certain sur la valeur vénale des œuvres de l’artiste mises sur le marché de l’art. Le juge, conscient du poids des auteurs de ce type d’ouvrage, a tenté depuis quelques décennies d’encadrer ce pouvoir. Toutefois, si les auteurs ont pu craindre un temps de voir leur prérogative assortie de devoirs et soumise à un régime de responsabilité stricte, le spectre d’un durcissement des règles civilistes à leur encontre tend à disparaître.

De droit, la jurisprudence se range naturellement volontiers derrière les compétences et le savoir de l’auteur du catalogue. La présence ou l’absence d’une œuvre dans le catalogue raisonné d’un artiste est presque toujours prise en compte par le juge. Ainsi, lorsque l’œuvre figure dans le catalogue raisonné et qu’elle est authentifiée par l’auteur du catalogue comme originale, l’acheteur ou le vendeur qui souhaiterait se retourner contre l’auteur du catalogue a peu de chance de voir son recours aboutir favorablement. Lorsque aux yeux de l’auteur du catalogue, l’œuvre présente des doutes quant à son authenticité, ces doutes étant exprimés par le placement de l’œuvre dans un chapitre à part sous le titre « œuvres non retenues » ou « œuvres attribuées », ou que l’œuvre est identifiée dans le corps de l’ouvrage sous une typographie distincte, sa responsabilité ne pourra pas, au regard des décisions préexistantes, être engagée par un collectionneur mécontent. Tel fut le cas notamment à l’occasion du litige opposant un marchand à l’auteur du catalogue raisonné de Fragonard sur l’authenticité d’un dessin du maître. (Tribunal de Grande Instance Paris 21 fev 1976).

Est-ce à dire, pour autant, que l’auteur d’un catalogue raisonné est absolument exonéré de tout risque ? La réponse mérite d’être nuancée au vue des développements récents de la jurisprudence.
Il est certes reconnu le droit à l’auteur d’un catalogue raisonné de présenter comme il l’entend les œuvres de l’artiste concerné, au nom de la « liberté de communication des pensées et des opinions » (TGI Paris 30 avril 1997). De même que l’auteur d’un catalogue, peut librement choisir de ne pas inclure certaines œuvres. Cependant, ce droit lui est reconnu dans une certaine limite ; les choix de compilation de l’auteur de l’ouvrage sont libres « sauf à répondre de ses fautes » (CA Paris 2 fev 2007).
Plus précisément, il a été plusieurs fois jugé et notamment dans une affaire mettant en cause l’Institut Wildenstein que « quelque soit la liberté de l’auteur de présenter dans un ouvrage, selon ses vues, les œuvres d’un artiste, il répond cependant de ses fautes dans l’exercice de sa mission s’il peut être établi que son choix d’exclure telle ou telle œuvre résulte d’une négligence grave voire intentionnelle, au mépris d’opinions émanant de personnes qualifiées et reconnues, au point de fournir dans son ouvrage, une information non seulement partielle mais aussi partiale. » (Tribunal de Grande Instance Paris 16 septembre 1999). Ce jugement, relayé par un arrêt de la Cour d’Appel de Paris (CA Paris 19 avril 2000) dans une autre affaire impliquant de nouveau ( !) l’Institut Wildenstein, a pu un temps faire craindre la possibilité de voir attribuer au juge le pouvoir de contraindre l’auteur d’un catalogue raisonné à inclure contre son gré une œuvre dans son ouvrage dès lors qu’elle aurait été authentifiée par suite d’une expertise judiciaire. En un mot, on substituait à l’avis de l’expert spécialiste celui des experts commis.
Etonnamment (quelques haros du syndicat national des experts aidant…), la jurisprudence n’a pas suivi. La Cour d’Appel de Versailles s’est même clairement exprimée en retrait par rapport à la jurisprudence des juridictions parisiennes de première instance, en considérant qu’elle ne pouvait donner pour mission à l’expert de dire si l’œuvre devait être intégrée au catalogue raisonné d’un peintre (en l’occurrence : Maurice Vlaminck), cela en vertu du principe « à valeur constitutionnelle » précédemment évoqué de la libre communication des pensées et opinions.

En définitive, en l’état actuel du droit, aucune décision de justice émanant de la Cour de Cassation n’est encore intervenue pour engager la responsabilité des auteurs de catalogues raisonnés ou les contraindre à se subordonner à l’avis d’experts judiciaires. Les arrêts évoqués, rendus par des juridictions de première instance, demeurent isolés. Au contraire, la Cour de Cassation est intervenue en 2005 pour casser une décision rendue en appel condamnant l’auteur du catalogue raisonné d’Atlan pour avoir sciemment omis d’y faire figurer une œuvre qu’il jugeait d’origine douteuse. La Cour de Cassation retenait à cette occasion, que l’auteur, en l’espèce Jacques Polieri, n’avait commis aucune faute n’ayant fait preuve ni de mauvaise foi ni de légèreté blâmable. Elle confirme par ailleurs, de façon implicite, la solution retenue par les juges du fond qui refuse d’imputer à l’auteur d’un catalogue raisonné l’obligation d’être exhaustif.

Enfin, qu’en est-il de l’éditeur du catalogue ? La jurisprudence estime qu’il n’est pas tenu pour responsable de la décision de l’auteur de ne pas inclure une œuvre dans son ouvrage. (CA Paris 2 fev 2007). En un mot, pour l’heure, les auteurs de catalogues raisonnés ne sont pas exposés à un régime de responsabilité stricte. Libre à chacun de voir ici une particulière tolérance du juge vis-à-vis d’un pouvoir des experts sur la vie financière de l’œuvre pouvant valablement être qualifié de discrétionnaire.

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