16 Février 2010 10:07

La multiplication de l’originalité

par Jessica Giraud et Jeanne Calmont

Les bronzes de Rodin sont-ils tous juridiquement des œuvres d’art originales ? Quid de l’exemplaire numéro 9 du Baiser ? A-t-il la même valeur juridique que l’exemplaire numéro 1 ou au contraire n’est-il qu’une reproduction, voire une contrefaçon ? Il ressort de la combinaison des dispositions fiscales, de la loi de 2006 sur le droit de suite et du Code de la propriété intellectuelle, que certaines œuvres peuvent être originales tout en existant en plusieurs exemplaires, dans une certaine limite et sous certaines conditions.

Le principe de l’œuvre originale : l’unicité / L’exception : les multiples

En principe, tout œuvre est originale notamment parce qu’elle est unique. Il s’agit évidemment « des œuvres uniques par essence » (François Duret-Robert), c'est-à-dire des tableaux, peintures, dessins, aquarelles, gouaches ou pastels, céramiques et des émaux sur cuivre, exécutées de la main de l’artiste. A contrario, toute copie de ces œuvres qui, non autorisée expressément par l’auteur, ne satisferait pas aux conditions d’une exception au monopole des droits de ce dernier, serait considérée comme une contrefaçon. On imagine mal, en effet, qu’il y ait deux Mona Lisa !

Cependant, certaines autres créations graphiques ayant vocation à être tirées à plusieurs exemplaires peuvent, dans une certaine limite, être multipliées tout en conservant leur caractère d’œuvre originale. On parle à cet égard de multiples. Pour autant, la démultiplication d’une œuvre originale n’est pas autorisée. La loi impose en effet de ne pas dépasser un nombre préfixe de tirages auquel s’ajoutent les épreuves d’artistes : un nombre dans la limite duquel l’édition de l’œuvre est permise et au-delà duquel l’épreuve n’est plus originale mais simple reproduction.

Bronze d’art : comment distinguer le bon bronze ?

En premier lieu, il convient de rappeler que les dispositions de la loi du 1er août 2006 (portant transposition de la directive européenne du 27 septembre 2001 relative au droit de suite) ne concernent que les œuvres produites après 2006. Or, ladite loi (codifiée à l’article L. 122-8 du Code de la propriété littéraire et artistique) qualifie d’originales « les œuvres créées par l’artiste lui-même et les exemplaires exécutés en quantité limitée par l’artiste lui-même ou sous sa direction ». Par conséquent, en matière de bronzes, ne sont plus considérées comme originales les fontes posthumes qui n’ont pu être (ça tombe sous le sens…) exécutées par l’artiste lui-même ou sous sa direction.

En second lieu, la qualité sinon esthétique du moins juridique d’un bronze dépend de l’exemplaire support à partir duquel ils sont coulés. D’origine jurisprudentielle, il est un principe selon lequel les exemplaires en bronze doivent être tirés ou coulés à partir d’un modèle original en plâtre ou en terre cuite personnellement réalisé par l’artiste (voir Cass, 1ère civ, 18 mars 1986, Affaire des bronzes de Rodin). Par suite, ne peuvent notamment être considérés comme originaux les bronzes issus d’un surmoulage, technique consistant à couler une épreuve à partir d’une œuvre achevée et non d’un plâtre original.

Enfin, le décret du 3 mars 1981 (sur la répression des fraudes en matière de transactions d’œuvres d’art et d’objets de collection) prévoit que « tout fac-similé, surmoulage, copie ou autre reproduction d’une œuvre d’art originale […] exécuté postérieurement à la date d’entrée en vigueur du présent décret doit porter de manière visible et indélébile la mention Reproduction ».

La règle de 12 : 8 + 4 = seuil d’originalité

En droit, la loi de 2006 précitée, associée au décret du 10 juin 1967 relatif aux œuvres éligibles au taux réduit de TVA (repris dans les années 1980 par la jurisprudence relative au droit de suite) précise ce qu’il faut entendre par « quantité limitée » : en matière de bronzes, le nombre d’exemplaires est limité à huit plus quatre épreuves d’artistes, les exemplaires supplémentaires n’étant pas considérés comme originaux.

Par ailleurs, la même règle de 12 est également applicable à d’autres media classiques (tapisseries et textiles muraux) ainsi qu’aux media de la création contemporaine (les œuvres audiovisuelles notamment). Imaginons un Rodin du 21ème siècle, créateur d’un Baiser numérique, toute reproduction d’une telle œuvre sur support analogique ou numérique ainsi que les biens mobiliers constitutifs de l’installation dans laquelle elle s’intègrerait (à condition que l’ensemble constitue une œuvre unique et indivisible) serait possible dans la limite de 12 exemplaires maximums, signés et numérotés, chaque exemplaire devant être accompagné d’un certificat d’authenticité signé et numéroté par l’artiste lui-même.

Sous le visa du décret de 1967 précité, la Cour de cassation a eu l’occasion de préciser que les agrandissements et réductions des œuvres originales « ne constituent que des reproductions » exemptes d’originalité. Il n’en demeure pas moins que la pratique est courante au XIXe siècle, à une époque où l’essor de l’industrie du bronze d’art résulte de la conjonction d’au moins deux facteurs : le perfectionnement des procédés d’agrandissement et de réduction mécanique d’une part, le développement du procédé de la fonte au sable (par opposition à l’antique procédé de la fonte à la cire perdue) permettant la création d’un chef-modèle en bronze réutilisable d’autre part.

Il convient de préciser que les petits formats du Baiser de Rodin (par exemple) fondus antérieurement à 1967, ne sont pas pour autant des renégats de l’œuvre originale puisque à l’époque de leur fonte, aucune disposition légale n’interdisait la reproduction des bronzes sous d’autres formats. Seules les fontes, ne répondant pas aux critères énoncés depuis lors doivent n’être pas considérées comme des originaux.


La pertinence du nombre 12 ?

Pourquoi le législateur a-t-il retenu le nombre 12 plutôt qu’un autre ? Jusqu’à la moitié du XXème siècle, les tirages étaient beaucoup plus importants, notamment en matière de bronzes où la numérotation pouvait facilement atteindre la centaine.

On remarquera au contraire, que certaines œuvres peuvent être éditées à plus d’exemplaires. En effet, les gravures, estampes et lithographies originales, peuvent être tirées d’après une ou plusieurs planches entièrement exécutées par l’artiste dans la limite de 250 à 300 exemplaires. Les photos sont originales, jusqu’au 30ème tirage d’un même négatif.

En toute occurrence, la limite à douze exemplaires apparaît être le fruit de l’arbitraire. Certainement des considérations d’ordre pratique, fondés sur les usages en vigueur, ont conduit à son adoption*. Il est tout de même permis de s’interroger sur le caractère original de l’exemplaire multiple numéroté 9 ou d’une cinquième épreuve d’artiste…

De tout cela il faut retenir une exigence de rareté. Dans son ouvrage, La vie étrange des objets (Plon, 1960), Maurice Rheims a mis en avant que la valeur d'un objet d'art dépend de la matière dont il est fait mais aussi (et parfois surtout) de son "sujet", de son "style", de la "qualité de son exécution", de son "pedigree" et de la "magie" qu'il dégage**. Nous ajouterons que la valeur d’un objet d’art dépend également du fait qu’il est une pièce unique, originale.

La limitation à 12 exemplaires préserve avant tout la rareté du bronze d’art. On conçoit aisément la baisse d’intérêt du collectionneur contemporain pour une œuvre tirée à 300 exemplaires. La limite est donc mince entre multiple et reproduction, œuvre originale et quasi-originale. Mais, juridiquement imperméable, elle est apparue nécessaire à la bonne santé du marché. Une fois n’est pas coutume, nécessité a fait loi.

* voir par exemple les accords du 28 novembre 1957 et 15 janvier 1958 conclus entre les représentants des commissaires-priseurs et des auteurs concernant respectivement les estampes et les tapisseries.

** Opus (p. 246 et s.), cité par Samuel Crevel dans son article intitulé Nullité de la vente aux enchères d'un "tableau piège" pour erreur sur les qualités substantielles paru dans La Semaine Juridique Edition Générale n° 50, 11 Décembre 2002.

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