Newsletter №6

LUCIAN FREUD OU L'INCONSCIENT DE LA CHAIR

Les modèles de Lucian Freud

Par Jessica Giraud

 
L’ouverture à Beaubourg d’un one man show consacré à l’artiste Lucian Freud est l’occasion de revenir sur les rapports de droit entre modèles et portraitiste. Lucian Freud, the last Figurative*, doit sa renommée à son esthétique franche et sans compromis. La touche du peintre renvoie le visiteur au modèle et interroge sur le regard que ce dernier porte sur le portrait achevé. Depuis 13 ans, Big Sue exprime aux journalistes sa fierté devant Benefits supervisor sleeping. Que se serait-il passé si son portrait lui avait déplu, aurait-elle eu la possibilité de rétracter librement son accord ? De même, suite à la vague d’indignation déclenchée par le portrait de la reine Elisabeth II d’Angleterre, commande de sa Majesté à Lucian Freud pour le jubilé de son règne**, la reine aurait-elle pu empêcher la communication de la toile au public ?
Lorsqu’un tableau a pour sujet un individu, deux droits entrent en concurrence.  La liberté créatrice de l’artiste peintre et le droit à l’image du modèle actif ou passif. La relation contractuelle qui nait entre les peintres et leurs égéries est-elle la source d’une restriction au pouvoir créateur du maître ou d’une subordination de ce dernier à l’acceptation de son art par sa muse ?
 
 
Le droit moral de l’artiste : gage de liberté créatrice
En premier lieu, rappelons que tout artiste dispose sur son œuvre d’un ensemble d’attributions que l’on recoupe sous l’appellation « droit moral » (article L 121-1 et 2 du CPI). Calqués sur les droits de la personnalité, ces attributions spéciales confèrent à l’artiste la faculté de protéger son œuvre et son travail sur le plan artistique (par opposition aux droits patrimoniaux qui ont pour finalité la protection des intérêts pécuniaires de l’artiste). A ce titre l’artiste dispose du droit au respect et à l’intégrité de son œuvre qui lui permet de s’opposer à toute modification de la forme de l’œuvre (ajouts, retouche, changements de format, etc.). Cette prérogative n’est qu’une application spéciale de l’adage nemo potext cogi ad factum personne ne peut être contraint à faire une chose contre son gré. L’artiste ne peut être contraint à modifier l’esprit et le trait de son art.
De sorte que, un modèle mécontent du résultat de sa pose ne peut imposer à l’artiste portraitiste de modifier sa toile ; ni Big Sue, ni Elisabeth II ne peuvent contraindre judiciairement Lucian Freud à reprendre ses pinceaux pour « adoucir » la touche.
 
 
 
Lucian Freud, The Benefits Supervisor Sleeping, 1995, huile sur toile, 151,3 x 219cm
 
En outre, le peintre n’est lié que par une obligation de faire (article 1142 du code Civil). Cette obligation, lorsqu’elle revêt un caractère personnel et qu’elle met en jeu une liberté essentielle (comme la liberté d’expression en l’espèce) est une obligation de moyen. Partant, l’obligation de réaliser un portrait ne peut se résoudre par l’exécution en nature de la prestation mais uniquement en dommages et intérêts. Si en matière de conventions, l’artiste ne put être confondu avec tous autres quand il s’agit des productions de son génie, c’est uniquement en ce sens qu’une grande latitude doit lui être laissée dans l’exécution de son œuvre » (T. Civ de Fontainebleau, 25 janvier 1865, affaire Rosa Bonheur).
En d’autres termes, le peintre n’est théoriquement pas contraint de réaliser la toile, et encore moins contraint de la réaliser selon les volontés exactes du modèle. S’il n’achève pas le tableau, de même que s’il achève une toile qui ne correspond pas exactement aux attentes du modèle, il ne risque qu’une condamnation consistant au versement de dommages et intérêts et cela sous réserve que le modèle rapporte la preuve d’un préjudice certain.
 
 
Le modèle propriétaire de son image est juridiquement protégé
L’article 9 du Code civil dispose que toute personne a droit au respect de sa vie privée. Sur cette base textuelle la jurisprudence a très tôt reconnu aux modèles un droit à leur image ou plus précisément un droit - de regard - sur leur image (voir notamment la jurisprudence Whistler, Civ, 14 mars 1900).
En vertu de ce droit à l’image, la représentation d’une personne, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, dès lors que l’individu est identifiable, doit nécessairement être préalablement soumis à son accord (Voir notamment, Com 20 oct 1998 : la fixation de l’image d’une personne vivante ou morte sans autorisation préalable des personnes ayant pouvoir de l’accorder est prohibée.) A noter qu’à défaut d’identification de la personne représentée, l’atteinte à la vie privée et à l’image n’est pas constituée (voir Civ 1ère 21 mars 2006).
En pratique, cependant, tout le monde n’est pas soumis au même traitement. A ce stade, il convient de distinguer entre sujets actifs et passifs.
 
 
Cas du modèle ayant consenti à la pose : une protection contractuellement limitée
Le sujet actif, c’est à dire le modèle qui accepte par contrat de poser pour le peintre contre rémunération est réputé avoir donné son accord, tant pour la fixation que pour la diffusion de son image. En vertu de cet accord, sous réserve de dispositions contractuelles contraires, le modèle consent à la reproduction et la représentation de son image. L’accord vaut évidemment pour l’exposition de la toile (voir à ce titre : Paris 3 juillet 1933,  pour une autorisation tacite du modèle de reproduction de son image). Partant, aucune contestation future ne devrait pouvoir naître sur l’utilisation du portrait.
En outre, le droit à l’image du modèle n’est pas soumis aux règles protectrices de cession du droit d’auteur mais relève de la liberté contractuelle,  (voir Civ 1ère 11 décembre 2008: les dispositions de l’article 9 seules applicables en matière de cession de droit à l’image, à l’exclusion notamment du code de la propriété intellectuelle, relèvent de la liberté contractuelle). En un mot, tout est dans le contrat ! A charge pour le modèle de stipuler contractuellement sur quel support ou par quel procédé il ne désire pas que son portrait soit exposé, en interdisant l’association de son image à un contexte pornographique par exemple ; gageons que Lucian Freud a su prendre les précautions nécessaires.
Concrètement donc, Big Sue et Son altesse Royale Elisabeth II en passant commande à Monsieur Freud ont perdu le droit d’agir au motif d’une atteinte à l’image contre l’artiste aux fins d’interdire l’exposition de leur portrait au sein d’un musée. Il en va autrement en cas de pose involontaire évidemment.
 
 
Lucian Freud, Queen Elizabeth II, 2001, huile sur toile, 23 x 15 cm.
 
 
Cas du people représenté à son insu : une protection affaiblie
 
En effet, le sujet passif, celui qui est représenté par un artiste sans avoir donné son autorisation ou contre son gré peut théoriquement se plaindre de ce que son image a été utilisée à son insu. Cela constitue selon les cas une atteinte à sa vie privée et/ou à son droit à l’image dont la seule constatation ouvre droit à réparation (voir notamment Civ 1ere 15 nov 1996).
En pratique, les personnes publiques (people, politiques, hauts fonctionnaires etc…) voient leur droit à l’image considérablement restreint du fait même de leur vie publique. Leur surexposition médiatique les prive de fait du droit d’autoriser préalablement la fixation et la reproduction de leur portrait, dans la limite du respect dû à leur vie privée.
En outre, s’agissant de la diffusion du portrait une fois réalisé, sous réserve que la toile ne soit pas dénaturée, ni détournée de sa destination initiale (recadrage, légende déplacée, trucage, commentaire illicite ou immoraux), ni ne consacre une violation de l’intimité du sujet, elle doit en principe pouvoir être librement exposée.
Ainsi toute représentation de son altesse royale hors commande n’aurait pas nécessité en droit français l’accord de la reine, son accord étant présumé acquis (Pour une illustration du champ de l’autorisation tacite des personnalités photographiées dans leur vie professionnelle ou publique : voir TGI Nanterre 19/04/2000 ; autorisant la photographie de Caroline de Monaco en instance de maternité).
Il reste que, dans notre système juridique, toute personne représentée sur un support artistique peut contraindre juridiquement l’auteur à ne pas faire usage de son droit patrimonial (exposition et/ vente du portrait) lorsque le tableau porte atteinte à la dignité du sujet.
De la dignité du modèle et de l’indifférence juridique au caprice de stars 
 
En droit français, à supposer l’accord du sujet recueilli dans les formes (contrat consensuel ou réel conclu avec le modèle), s’il s’avère que la toile porte atteinte à la dignité humaine du sujet représenté, ce dernier peut utilement saisir le juge civil.
En effet, l’utilisation dans un sens volontairement dévalorisant de l’image d’une personne justifie que soient prises par le juge toutes mesures propres à faire cesser l’atteinte ainsi portée aux droits de la personne (voir notamment, Civ 16 juillet 1998).
Dans cette hypothèse, l’accord du sujet à figurer sur la toile est indifférent. Peu importe que ce dernier ait consenti à la pose ou à la fixation de son image, la dignité étant un droit à valeur constitutionnelle, l’intéressé victime d’une atteinte pourra toujours intervenir en justice pour exiger que l’œuvre soit retirée du marché.
 
Enfin, reste la question du portrait qui ne plait pas au modèle actif sans pour autant porter atteinte à sa dignité. En principe, dès lors que le modèle consent à ce qu’un peintre reproduise son image, il ne peut ensuite se rétracter sous prétexte que le style de l’artiste ne lui conviendrait pas. De droit, « la créativité du photographe et la liberté d’expression n’ont pour limite que le respect de la dignité de la personne représentée » (Tribunal de Grande Instance Paris 25 juin 2007 et, même juridiction, 9 mai 2007). La solution peut être transposée à l’art pictural sans difficulté. De sorte que tout refus arbitraire du modèle à l’utilisation de la toile par le peintre peut fonder une action en responsabilité contractuelle du peintre aux fins d’obtenir une juste indemnisation.
A titre préventif, il est toujours recommandé à l’artiste portraitiste de prévoir dans le contrat une clause de rétraction du modèle, assortie d’une clause de dédit indiquant le montant de l’indemnité corrélative.
En conclusion, hors les cas d’atteinte à la dignité du modèle, le peintre peut en principe exposer et vendre le portrait sans difficulté. Hors ces cas, le modèle qui refuse que son portrait soit exposé devra indemniser le peintre privé indûment de l’usage de son droit patrimonial d’auteur.
Au contraire, lorsque le modèle rapporte la preuve d’une atteinte légitime (soit à la vie privée en l’absence d’accord à la pose, soit à la dignité humaine), il peut priver l’auteur de faire usage de son droit patrimonial en lui imposant la mise au rebus de la toile. Si l’artiste désobéit et expose ou vend l’œuvre, il prend le risque d’être condamné en justice au versement d’une indemnité compensant le préjudice moral subi par le modèle. A ce titre, il convient d’observer que la destruction de l’œuvre litigieuse ne semble pas pouvoir être ordonnée lorsqu’une atteinte à la vie privée du sujet est caractérisée. En effet, il a été jugé que « le droit au respect de la vie privée et de la liberté d’expression revêtant, eu égard aux articles 8 de la Convention Européenne des Droits de l’Homme et 9 du Code civil, une identique valeur normative, font ainsi devoir au juge saisi de rechercher leur équilibre et le cas échant de privilégier la solution la plus protectrice de l’intérêt le plus légitime (Civ. 1ère 9 juillet 2003). Or la mesure judiciaire ordonnant la destruction d’un portrait constituerait une atteinte non nécessaire au droit moral de l’artiste (droit au respect de l’œuvre). Il ne me semble pas non plus que la destruction d’une œuvre attentatoire à la dignité du sujet n’ait été déjà ordonnée par un juge. 
En définitive aucun de l’artiste ni du modèle n’est juridiquement soumis à l’arbitraire de l’autre, mais les deux sont soumis à une exigence de respect mutuel ; respect de la parole donnée par le modèle au peintre, et respect dû par le peintre à la dignité de son modèle.
 
 
* voir l’article « Lucian Freud : the Last Figurative » par Jeanne Calmont, newsletter ArtyParade, février 2010.
 
** voir l’article « Lucian Freud, peintre de la matière et non de la manière » par Tatyana Franck, newsletter ArtyParade, février 2010.
 
 

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