Newsletter №12

GIACOMETTI, AU MUSEE, DANS LES SALLES DE VENTES ET DEVANT LA COUR DE CASSATION

La Fondation Giacometti à côté de la plaque

Par Jessica Giraud
 
Depuis le 1er décembre 2011, l’on sait désormais que les plaques de zinc servant à la réalisation des lithographies de Giacometti ne sont pas des œuvres de l’esprit, puisque l’artiste qui ne les a pas personnellement réalisées n’a pas non plus souhaité les élever à ce rang. Elles ne permettent donc pas à la fondation héritière des droits d’auteur de l’artiste d’invoquer son monopole pour empêcher la vente des dites plaques.
 
Cour de cassation, première chambre civile, arrêt n°1172 du 1er décembre 2011, Fondation Alberto et Annette Giacometti c/ Société Oggi BV et autres
 
Les faits : un imprimeur faisait l’acquisition du fonds de commerce d’un concurrent spécialiste de la fabrication de lithographie. Parmi les éléments du fonds figuraient deux plaques de zinc utilisées en 1954 pour la réalisation en trente exemplaires, de deux lithographies de l’illustre Giacometti intitulées « buste dans l’atelier » et « au café ».
 
Fort de sa nouvelle acquisition, l’imprimeur cédait les deux plaques à un galeriste en 2005 moyennant la somme de 70 000 euros chacune, laquelle galerie les cédait à son tour à un marchand aux fins de revente, au prix unitaire de 150 000 euros.
 
La revente ne devait cependant pas aboutir.
 
La fondation Giacometti, qui ne voyant pas d’un bon œil se conclure la transaction, (angoisse de voir la vente échapper au droit de suite ?), faisait saisir, par voie judiciaire, les deux plaques dans le but de se les voir restituer ou à titre subsidiaire d’obtenir leur destruction ou leur grainage. Au fond, la fondation Giacometti sollicitait également l’octroi de dommages et intérêts.
 
A cette fin, elle arguait, premièrement, sous l’angle du droit civil et de la théorie de l’accession* « du fait de l’incorporation de l’œuvre, entendue comme le travail intellectuel de l’artiste, sur le support vierge que constituait la plaque de zinc », que la plaque se confondait avec l’œuvre intellectuelle elle-même conférant la titularité de l’ensemble, non pas au propriétaire de l’objet matériel mais à celui de l’objet immatériel, c’est à dire à l’auteur de l’œuvre artistique, et partant, à ses ayants droits, soit la fondation Giacometti. 
 
Autrement dit, la fondation soutenait, puisque que le dessin de la lithographie était gravé dans la plaque faisant de l’ensemble un tout indissociable, que le dessin, œuvre intellectuelle, l’emportait sur le support. De sorte que, le propriétaire de l’œuvre immatérielle devait être également considéré comme le propriétaire matériel de l’ensemble.
 
Ce premier argument n’avait pas été tranché en appel ; un tort, selon la Fondation, qu’il incombait à la Cour de Cassation de relever et de réparer en se prononçant à cet égard.
 
Pas plus téméraire que ses homologues du premier degré, la Cour de cassation se cacha derrière la position (utilement souveraine) des juges d’appel pour ne pas se prononcer et se contenta d’invoquer les usages prévalant en la matière pour dire n’y avoir lieu de statuer sur l’argument de l’accession…
 
Deuxièmement, la Fondation invoquait les dispositions du code de la propriété intellectuelle.
 
La raison du recours à ce corpus de règles était simple et ingénieuse : n’ayant pas la propriété matérielle des plaques (« l’imprimeur étant selon les usages, propriétaire ab initio des plaques de zinc ») et à défaut de rapporter la preuve de leur acquisition par contrat (la cour d’appel soulignait qu’ « il n’était pas démontré que [les plaques auraient été acquises] par l’artiste »), la Fondation Giacometti n’avait pas d’autre choix que de revendiquer la propriété immatérielle, ou autrement dit la propriété intellectuelle, des plaques pour en contrôler la cession.
 
La guerre ne pouvant avoir lieu sur le terrain du droit matériel, ne restait plus que celui du droit intellectuel, immatériel, intangible : qu’à cela ne tienne.
 
Mais, encore fallait-il que les plaques de zinc entrent dans la définition des œuvres de l’esprit au sens du droit d’auteur, pour que la Fondation Giacommetti puisse invoquer la violation de divers prérogatives d’auteur pour contrecarrer la vente (et en particulier : la violation du droit de divulgation, du droit au respect de l’intégrité de l’œuvre et du droit de destination).
 
La Cour de cassation devait donc se prononcer sur la nature des plaques de zinc, « œuvres intermédiaire » à la lithographie, selon l’expression de François Duret Robert.
 
La réponse est sans appel.
 
 
Les plaques de zinc utile au procédé lithographique ne sont pas des œuvres de l’esprit protégées par le droit d’auteur
 
 
Il n’est pas inutile de préciser ici que la propriété intellectuelle ne concerne pas toute chose. Seule la reconnaissance d’une chose au rang d’œuvre de l’esprit, condition sine qua non, permet l’application du régime des droits d’auteur.
 
La porte de cet Eden juridique de l’auteur se situe au numéro L 111-1 et L112-1 du Code de la Propriété Intellectuelle et la clef en est l’originalité, entendue comme « l’empreinte de la personnalité de l’auteur » dans un minimum de forme.
 
En l’espèce, la difficulté à considérer les plaques en zinc comme des œuvres de l’esprit de Giacometti ne venait pas tant de leur manque de forme, ou d’un manque d’originalité.
 
D’une part, les plaques étaient en zinc, elles avaient donc une forme, de surcroit concrète et tangible.
 
D’autre part, elles comportaient bien l’empreinte de la personnalité de Giacometti puisqu’elles étaient marquées du dessin de l’artiste ; ce que la Fondation ne manquait pas de faire valoir, du reste, pour les considérer comme des œuvres originales, donc de l’esprit au sens de la loi.
 
Tout le problème résidait dans le fait que les plaques de zinc n’avaient pas été réalisées de la main même de Giacometti ou, plus exactement, de sa main seule.
 
« Mais attendu que la cour d’appel a relevé que le procédé de dessin par report sur plaque de zinc exigeait la présence du technicien, avec éventuellement celle de l’auteur si celui-ci voulait suivre les différentes étapes permettant la réalisation de la lithographie, que le passage du dessin effectué par l’artiste sur papier report, par transfert, sur la plaque de zinc et son impression, constituait un travail purement technique qui mettait en jeu le savoir-faire et l’habileté de l’imprimeur, dont dépend la qualité de la lithographie ; que de ces constatations et appréciations souveraines la cour d’appel a exactement déduit que, même si elle conservait la trace de l’oeuvre, la plaque de zinc, simple moyen technique utilisé pour permettre la production des lithographies qui sont seules des oeuvres originales, ne pouvait être elle-même qualifiée d’oeuvre de l’esprit ».
 
La Cour de cassation d’en conclure que les plaques n’étaient pas des œuvres de l’esprit, mais un moyen technique insusceptible de protection en droit d’auteur.  
 
La solution renseigne. Il s’agit du premier arrêt de cassation se prononçant sur la nature des  « Œuvres intermédiaire » servant à la réalisation de lithographie.
 
Reste que, selon nous, l’intérêt de cette décision dépasse le seul cadre des plaques de zinc utiles au procédé lithographique. L’arrêt rendu est plus riche qu’il n’y parait.
 
En premier lieu l’arrêt renforce le critère de l’exécution personnelle de l’œuvre par l’artiste, pour la ranger parmi les œuvres de l’esprit, ce qui est regrettable. Cependant, la cour n’oublie pas que l’œuvre d’art est  parce que l’auteur l’a voulu, ou ne l’a pas voulu, et que cet élément intentionnel ne doit pas être oublié. Enfin, la Cour rappelle aux ayants droits, qu’ils ne peuvent se substituer à l’artiste pour dire à sa place qu’une œuvre en est une et détourner à son profit la protection du droit d’auteur. 
 
 
 
L’œuvre d’art doit naître de la main de l’auteur pour être reconnue juridiquement ce qui est regrettable et potentiellement dommageable
 
Les œuvres intermédiaires à la lithographie ont été, le 1er décembre dernier, recalées à la porte du droit d’auteur parce qu’elles n’étaient qu’un procédé technique auquel Giacometti n’avait pas physiquement et personnellement pris part, nous dit la Cour.  
 
Juges de cassation et juges de l’appel sont tombés d’accord : « Mais attendu que la cour d’appel a relevé que le procédé de dessin par report sur plaque de zinc exigeait la présence du technicien, avec éventuellement celle de l’auteur si celui-ci voulait suivre les différentes étapes permettant la réalisation de la lithographie … ».
 
Est- ce à dire que dès lors qu’un technicien intervient, l’œuvre d’art échappe au Code de la propriété intellectuelle ?
 
La solution, si elle étonne, n’est malheureusement pas inédite.
 
La première chambre civile de la Cour de Cassation a déjà dénié la qualité d’œuvre de l’esprit à la création d’un artiste qui ne réalisait pas les œuvres de sa propre main, dans l’affaire Spoerri.
 
Dans cette espèce, l’acheteur de l’œuvre « Mon petit déjeuner 1972, Tableau piège » , œuvre authentifiée par une maison de vente comme étant de Spoerri, prétendait avoir appris 3 ans après son achat, que l’œuvre avait été réalisée par un enfant, mais sous la direction et sur les consignes de Spoerri.
 
L’acheteur obtenait ainsi remboursement du prix de la vente, pour vice du consentement, sur le fondement de l’erreur sur l’authenticité de l’œuvre ! La Cour de Cassation d’affirmer à cette occasion que « l’auteur effectif s’entend de celui qui réalise ou exécute personnellement l’œuvre ou l’objet ».
 
La Cour de cassation balayait à l’époque, d’un revers de robe, le raisonnement de la cour de Paris qui considérait, au contraire, indifféremment à l’identité de la personne qui avait réalisé matériellement l’œuvre, que l’auteur d’une œuvre originale pouvait être celui qui l’avait fait exécuter, dès lors que cette personne avait souhaité l’exécution de l’œuvre et avait choisi les œuvres qu’il authentifiait…
 
La présente espèce s’inscrit dans cette mouvance et interroge, une fois encore.   
 
Le critère de la réalisation personnelle est-il une condition de la qualification juridique de l’œuvre d’art ?
 
La question dérange fortement lorsque l’on sait que le critère de l’exécution personnelle de l’œuvre n’est pas exigé par loi.
 
En effet, aucune disposition du Code de la propriété intellectuelle ne l’impose, ni même, ne le prévoit. 
 
Au contraire, l’article L 111-2 du CPI autorise à considérer la titularité d’une œuvre à l’auteur qui n’aurait pas matériellement pris part à sa réalisation : « L’œuvre est réputée créée indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation, même inachevée, de la conception de l’auteur ».
 
Le législateur n’a jamais cru devoir ajouter que la réalisation d’une oeuvre devait  nécessairement être « de la main de l’auteur » …
 
C’est bien la jurisprudence qui impose cette lecture du texte ; une lecture qui n’est pas sans risque.  
 
Car ce critère,  s'il était étendu à tous les pans de la création plastique, reviendrait à nier la qualité d’œuvre d’art à toutes les formes artistiques qui mettent en jeu l’intermédiaire d’un technicien (la photographie par exemple, mais il s’agit là d’une vieille querelle) ou qui font intervenir un tiers à la réalisation de l’art (la performance, le ready made…) et mettrait à la marge toutes les figures du nouveau réalisme et de nombreux artistes de l’art contemporain.
 
Un tel critère ne peut donc être retenu sans contrepoids. Il faut, selon nous (et selon d’autres, notamment Nadia Walravens, Agnès Tricoire), le tempérer avec un autre, à savoir celui de l’intention créatrice de l’artiste, ce que fait en réalité la Cour de Cassation dans cette affaire.
 
 
L’intention créatrice de l’auteur fait ou défait l’œuvre d’art 
 
 
La Cour de cassation fait apparaître subtilement la prise en compte du critère de « l’intention créatrice » dans un petit paragraphe de son arrêt, relatif au rejet qu’elle oppose à la deuxième branche du moyen invoqué par la Fondation :
 
 « qu’en retenant en l’espèce que l’offre en vente des plaques de zinc conservant la trace de l’oeuvre de Giacometti ne porterait pas atteinte au droit de divulgation de l’artiste aux motifs que celui-ci aurait autorisé la divulgation de son oeuvre par reproduction lithographique, que ces plaques de zinc, éléments matériels qui témoigneraient de la manière dont est réalisée l’oeuvre, seraient une matrice conforme aux originaux que constituent les lithographies acceptés par l’artiste, qui n’aurait pas demandé que la trace que ces plaques comportent de ses dessins soit effacée ni contesté qu’elles puissent être montrées au public, et qu’il ne serait pas démontré que l’offre en vente de ces biens corporels aurait une finalité contraire à celle voulue par l’artiste. »
 
A noter, le droit de divulgation est celui reconnu à l’artiste de montrer ou non son œuvre à la vue du public. En principe, ce droit s’épuise après la première présentation de l’œuvre.
 
La fondation alléguait ici, suivant une logique toute empreinte de sophisme, que la divulgation par l’artiste du dessin à lithographier avait été faite dans un sens original.
 
Elle prétendait dès lors que vendre la plaque reproduisant le dessin, certes à l’identique mais en sens inverse, consistait en une divulgation contraire à la volonté de l’artiste et de ce fait contrefaisante.  
 
L’argumentaire, balayé en appel, ne retint pas plus l’attention des magistrats en cassation.
 
Ce qu’il est particulièrement intéressant de relever ici est la motivation des juges : la Cour de cassation retient l’absence de violation du droit de l’artiste à divulguer son œuvre au motif que Giacometti n’a jamais exprimé l’intention de s’opposer à la permanence du dessin sur les plaques, pas plus qu’à la vente des plaques portant ce dessin.
 
La Cour retient, pour être exact, que la fondation Giacometti n’a pas réussi à faire la preuve du contraire, ce qui juridiquement revient au même.
 
Disant cela, la Cour se fonde sur le peu d’intérêt manifesté par l’artiste à l’endroit de la plaque de zinc pour en déduire une absence totale d’intention de sa part de lui conférer un statut particulier.
 
En d’autres termes, si Giacometti n’a pas donné d’indication dans un sens ou dans l’autre sur ce qu’il convenait de faire des dites plaques une fois leur fonction accomplie, c’est qu’il ne les considérait pas lui-même comme étant du même rang que les lithographies qu’elles servaient à réaliser.
 
A comparer le raisonnement sous tendu dans cette affaire avec celui retenu dans l’affaire Spoerri, quel chemin parcouru !
 
L’intention créatrice de l’auteur, si vilainement méprisée dans l’affaire Spoerri sert ici de pierre de touche à la disqualification de l’œuvre d’art réalisée par une main autre que celle de son concepteur.  
 
L’avancée est certes limitée puisque « l’intention artistique » sert ici non pas à ranger l’œuvre de l’artiste matériellement réalisée par un tiers dans la catégorie des œuvres de l’esprit (comme l’aurait souhaité Spoerri dans son procès) mais à disqualifier les plaques de cette catégorie tant convoitée.
 
On peut néanmoins se réjouir de voir un peu plus le critère de l’intention artistique faire son entrée dans le prétoire… 
 
 
 
L’intention créatrice de l’auteur limite les prérogatives des ayants droits
 
Enfin, si l’artiste lui-même ne considérait pas les plaques comme étant le fruit de son travail d’artiste, pourquoi donc la Fondation héritière de ses droits, irait plus loin, de surcroit avec l’aide du juge, en leur conférant cette qualité ?
 
La fondation ne saurait empêcher une vente qui n’aurait probablement pas dérangé Giacometti (l’artiste non, le financier peut être..).
 
On ne peut donc que saluer l’invitation, subtilement faites à la Fondation Giacometti de ne pas s’attribuer plus de prérogatives qu’elle n’en a hérité de l’artiste lui-même.  
 
Espérons que cette dernière l’entende !
 
La fondation Giacometti ayant conduit jusqu’en cassation pas moins d’une douzaine de procès en défense du droit d’auteur du défunt au cours des 5 dernières années, il est permis d’en douter…  
 

Commentaires

s'abonner au flux RSS des commentaires
#0001BJ dit | 21/02/2012 18:15
Très intéressant ! Merci.

laisser un commentaire


Le marché de l’art est-il réservé aux initiés ?

GIACOMETTI, AU MUSEE, DANS LES SALLES DE VENTES ET DEVANT LA COUR DE CASSATION

Joyeuses Fêtes artistiques !

IMPRESSIONS DE FIN D'ANNEE

SPECIAL JAPON

LA PHOTOGRAPHIE EN LIGNE DE MIRE

DES EXPERIENCES VIRTUELLES MAIS DES VENTES BIEN REELLES

LUCIAN FREUD OU L'INCONSCIENT DE LA CHAIR

MATISSE/RODIN DEUX GENIES AUX MULTIPLES TALENTS

UN BOLTANSKI MONUMENTAL

JENNY HOLZER : LIGHT AND DARKNESS

L'ART BRUT A DECOUVRIR TOUT EN DOUCEUR

DE RIO A PARIS, L'ART PARTICIPATIF DE JR, ENTRE ACTION ET ECHANGE